Les comptes-rendus des réunions de Conseil Municipal de 2018 à 2014 (de la plus récente à la plus ancienne) :

* 27 septembre 2018 :  Défense incendie à LA CHARPENTERIE ; Adhésion de la CCT au syndicat LAYON-AUBANCE-LOUETS ;  Budget 2018 – virement de crédits ; CCT – rapports annuels 2017; Syndicat du Val de Loire – rapport d’activités 2017; Actualisation d’un plan d’épandage ; Remplacement du chariot électrique de la cantine ;  Village de gîtes de La Ballastière – tarifs 2019 ; Validation du rapport de la CLECT du 24 septembre ; Divers devis en cours (Mur mitoyen à l’arrière du restaurant ; Parking école ; Peintures extérieures de la halle) ; Village de gîtes : lavage de couettes ; Informations – questions diverses ( Transports scolaires ; Référent Déontologie et Laïcité ; Action La Belle Circo ; Commémoration du 11 novembre ; broyage de végétaux ; Enquête publique CTMA Thouet ; ORANGE : développement du réseau 4G ; Réunion « plan vélo » ; Agence Postale Communale ; Plan Communal de Sauvegarde ; Téléthon 2018)

* 17 juillet 2018 : fonds national de péréquation 2018 – répartition entre communes et CCT ; proposition d'abandon des plans d'alignement sur les routes départementales traversant la commune ; personnel communal : modification du temps de travail d’un agent ; valeur vénale d’un terrain ; budget 2018 – décision modificative n°1 ; demande d’autorisation d’exploiter ; agence postale communale ; Gîtes de France : demande d’exonération des taxes locales pour les meublés de tourisme ;  agence ingénierie départementale 79 : adhésion 2018 ; village de gîtes : annulation d’une réservation ; offre de vente à la commune de 2 parcelles ;  informations diverses (étude chaudière bois ; comité de protection de l’Argenton ; projet de vente de bâtiments communaux ; groupe scolaire ; centre français d’exploitation du droit de copie ; broyage de végétaux – session d’automne ; commerçant ambulant ; secrétariat de mairie – fonctionnement estival ; mutuelle intercommunale ; tour des Deux-Sèvres Alzheimer ; mise à disposition d’un jardin ; devis pour travaux de peinture)

* 31 mai 2018 : CCT : convention pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols ; Tarifs de l’accueil de loisirs 2018/2019 ; Achat de matériel pour le groupe scolaire ; Festivités des 13 et 14 juillet ; Demandes de subvention ; Mise à jour des commissions municipales ; Questions – informations diverses (Cantine scolaire ; Triathlon ; Repas des personnes âgées ; Conseil Communautaire ; Journées Européennes du Patrimoine 2018 ; Gîtes de la Ballastière ; Motion de soutien au Comité de Bassin Loire Bretagne ; photographies aériennes ; Mise à disposition d’un jardin ; Aménagement de la RD 938)

* 23 avril 2018 :  Réalisation d’un emprunt ; Ouverture d’une ligne de trésorerie ; Salle de La Ballastière : tarification à compter du 1er juillet 2018 ; Salle de La Ballastière : demande de tarification spéciale ; demande de location ; Remboursement d’acomptes de réservations de gîtes.

* 12 avril 2018 : compte administratif 2017 ; affectation du résultat ; compte de gestion 2017 ; budget 2018 ; associations caritatives du thouarsais : participation exceptionnelle ; motion de soutien à la ligne fret Niort – Thouars ; village de gîtes : tarification spéciale pour l’été ; informations diverses (broyage des végétaux ; région : programme d’aide au permis de conduire ; transport solidaire)

* 28 mars 2018 : Renonciation à une servitude de passage ; Ouverture d’une ligne de trésorerie ; Personnel communal : aménagement d’horaires ; Convention entretien des espaces verts du service assainissement ; Convention de mise à disposition de matériel par la Communauté d’Agglomération Loire Saumur Développement ; Renouvellement de l’adhésion à la FDGDON 79 ; Location de l’étang pour l’organisation de concours de pêche ; Vente de matériel d’occasion ; Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes ; Demandes de subventions ;Demande d’autorisation et d’emplacement commercial ; Problèmes de voirie – route de Château Gaillard ; Accueil de loisirs : précision tarifaire ; Informations – questions diverses (Réunion du Conseil pour le vote du budget ; Aménagement foncier ; Programmation de réunions organisées par la CCT ; Contrôle périodique des assainissements autonomes ; Fédération Nord Deux-Sèvres Force 10 ; Bulletin d’informations municipales ; Opération « zéro déchets verts » ; Rencontre interclasse le 15 mai)

 

* 21 février 2018 : Etude sur le potentiel photovoltaïque ; Marque « ACCUEIL VELO » ; Demande d’autorisation de stationnement ; Effacement de dettes et non-valeurs ; Redevance d’occupation du domaine public ; Rentrée scolaire 2018/2019 ; Demandes de subventions ; Remplacement de membres du CCAS ; Indemnité de gardiennage de l’église ; Sécurité routière dans la traversée du village de Clavière ; Gîtes de la Ballastière - demande de location d’avril à juillet ; Etang de la Ballastière : organisation d’un concours en 2019 ; Motion contre la nouvelle carte de la réforme des zones agricoles défavorisées ; Dématérialisation des actes ; Informations diverses.

 

* 13 décembre 2017 :  Budget 2017 : décision modificative n° 5 ; Rythmes scolaires : rentrée 2018/2019 ; Représentation au Conseil d’Ecole ; Effacement de dettes ; CCT – rapports annuels 2016 ; Syndicat du Val de Loire – rapport d’activités 2016 ; Loyer du bar de la Salle ; Tarifs 2018 : suite ; Redevance d’occupation du domaine public ; Adhésion à l’Agence Technique Départementale « ID 79, ingénierie départementale » ; Abonnement « Panorapresse »

* 29 novembre 2017 : Modification des statuts de la CCT - transfert de la compétence eau ; Recrutement d’un adjoint technique ;Tarifs 2018 pour les locations des salles communales ; Tarifs communaux divers; Rythmes scolaires pour l’année 2018/2019 ; Acquisition de matériel et logiciel informatiques ; Partenariat avec la Fédération Départementale des Chasseurs ; Dépistage du radon dans les établissements scolaires ; Représentation de la Commune au sein de diverses instances et commissions ; Compte rendu de la réunion de la Commission « Ballastière » ; Motion pour le maintien du service des urgences et d’un SMUR à Thouars ; dossiers de demande de subventions à la CCT ; Informations – questions diverses (Téléthon 2017; bulletin municipal; aménagement foncier ;agence postale communale; départ d’agents communaux; cérémonie des vœux)

* 25 octobre 2017 :  Démission d’un Conseiller Municipal ; Modification des statuts de la CCT ; Validation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 20 Septembre 2017 ; Effacement de dettes; Mise en place du Prélèvement Automatique ; Stratégie du développement éolien sur le territoire communautaire ; Rythmes scolaires pour la rentrée 2018/2019 ; Subventions et participations ; Réclamation des riverains de la route de Mont ; Téléthon 2017 ; Restaurant de la Vallée du Thouet ; Partenariat avec la Fédération Départementale des Chasseurs ; Recrutement en cours ; Devis de réparation d’une cloche de l’église ; Défense incendie à La Gennaire ; Motion de soutien à l’habitat social ; Soutien du Conseil Municipal à la motion de l’AMRF sur « l’adoption d’une Loi en faveur des communes et de la ruralité » ; Permanence décentralisée de l’Espace Info-Energie ; Etude pour la mise en place de décorations de Noël ; Mesures alternatives au « zéro phyto »

* 21 septembre 2017 :  Aménagement Foncier : modification de la voirie rurale ; Accueil de Loisirs Sans Hébergement : acquisition de matériel et logiciel informatiques ; Renouvellement de l’adhésion à la cellule ; Prévention de la CCT ; Village de gîtes de La Ballastière – tarifs 2018 ; Effacement de dettes ; Fédération Départementale des Chasseurs des Deux-Sèvres ; Congrès National des Maires ; Départ d’un agent ; Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie ; informations diverses (Terre Saine ; Déchets Verts ; Site internet de la CCT ; Télétransmission des actes ; Trophée de la Communication ; Programme « inter’actions » de la CCT ; Label « Lectures Communes » ; Cours d’anglais ; Accueil de Loisirs Sans Hébergement du mercredi)

* 26 juillet 2017 : Avenir du syndicat de la Losse ; Défense incendie à la Charpenterie ; Remplacement du copieur de la Mairie ; Mesures de soutien à la rénovation énergétique de l’habitat ; Repas des aînés ; Promotion de la marque « POITOU » ; Contrat d’entretien à la salle de La Ballastière ; Abattage d’arbres ; Cantine et réfectoire scolaire ; Marché des producteurs de pays.

* 14 juin  2017 : Validation de l'inventaire des zones humides, du réseau hydrographique et des plans d'eau ; Salle de la Ballastière : nouvelle tarification ; Opération Adoptez Votre Patrimoine, distribution et vente des jeux de cartes et livrets ; Désignation d’assistants de prévention ; Formation CACES ; Demandes de participation et subvention ; Décision Modificative ; Village de Gîtes : tarification spéciale pour l’été ; Location de vélos : tarification ; Demande d’autorisation d’exploiter ; Remplacement du copieur ; Informations diverses : Pont de Taizon, Spectacle du 24 juin, Recrutement d’un agent intérimaire , Travaux en cours, Journées européennes du patrimoine, Questionnaire mobilité-accessibilité.

* 13 mai  2017 : Présentation et débat du PADD du PLUi de la CCT ; Personnel Communal : avancements de grades ; Budget 2017 : décision modificative ; Création d’une servitude de passage ; Tarifs du CLSH – 2017 / 2018 ; Logements locatifs communaux : demande de travaux ; Float-tube à l'Etang de la Ballastière ; Demande de mise à disposition gracieuse d’une salle ; Demande de subvention ; Contrat de maintenance des défibrillateurs ; Installation d’un groupe de rafraîchissement d’air ; Indemnité de gardiennage de l’église ; Facturation de travaux ; Inventaire des Zones Humides ; Informations diverses : Création de l’association Nature et Vie 79,CCT : mise en place d’une opération de distribution d’ampoules LED pour les ménages à revenus modestes, CIAS : éléments d’information concernant la mutuelle « ma commune, ma santé », SHAAPT : projets de manifestations dans le cadre du centenaire de l’armistice de 1918 ; Journées européennes du patrimoine des 16 et 17 septembre ; Elections Législatives des 11 et 18 juin ; Formations proposées par l’Association Départementale des Maires; Assemblée Générale de l'UDAF.

* 8 avril 2017 : Compte administratif 2016 ; Affectation du résultat ; Compte de gestion 2016 ; budget 2017 ;  Personnel communal ; Indemnités de fonction des élus ; Village de gîtes : labellisation VACAF ; Approbation du schéma de mutualisation ; Demandes de subventions et participations ; Admissions en non-valeur ; Projet d’avenant à la mission de Maîtrise d’œuvre pour les travaux de la salle ; Aménagement de la RD 938 - projet de modification de classement de la voirie ; Adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables ; Abonnement au dispositif PANORAPRESSE ; Concours de pêche à l’étang de la Ballastière ; Supérette et logement ; Festivités des 13 et 14 juillet.

* 11 février  2017 : Borne incendie, rue des écoles ; Visiophone aux entrées du groupe scolaire ; Salle de La Ballastière : compléments tarifaires et tarifs spéciaux ; Village de Gîtes : tarifs spéciaux ; Association Foncière de BRION-TRES-THOUET, LOUZY, SAINT-MARTIN-DE-SANZAY, SAINTE-VERGE. ; Demande d’utilisation de la chapelle de Prailles ; Remboursement de frais à l’ACCA ; Adhésion à la FDGDON 79 ; Organisation d’un spectacle le 24 juin ; Demandes de subventions ; Inventaire des zones humides ; Commission « Pont de Taizon » ; Création d’une Sous-Régie pêche àla Ballastière ; Régie PECHE – nouveau tarif ; Aménagement du site de la Ballastière ; Restaurant - reprise du fonds de commerce ; Motion pour demander zone défavorisée et ICHN pour les agriculteurs ; Informations diverses

* 14 janvier  2017 : Restaurant – signature d’un bail dérogatoire au statut des baux commerciaux ; Modification des statuts de la Communauté de Communes du Thouarsais ; Représentation au sein des commissions communautaires ; Reconduction de l’opération « BOUILLES DE LECTEURS » ; Demandes de subventions ; Abattage d’un marronnier ; Contrat de maintenance de la classe numérique ;  Informations diverses : Supérette ; Organisation du Conseil Municipal ; Divers aménagements de la Mairie

* 14 décembre  2016 :  Décision Modificative n° 2 ; Modification des statuts de la CCT – transfert compétences loi Notre ; Validation du rapport de la CLECT du 14 Novembre 2016 – Attribution de compensation provisoire 2017 ; Réouverture du restaurant ; Location du logement communal de La Poste ; Demandes de subventions ; Centre de Gestion : avenant à la convention informatique ; Renouvellement de la convention d’adhésion au pôle prévention de la CCT ; Admission en non-valeurs ;  Adoptez Votre Patrimoine – éditions des livrets et des jeux de cartes ; Instauration du Compte Epargne Temps ; suppression de poste ; Bons d’achats de Noël ; Tour cycliste des Deux-Sèvres 2017

* 9 novembre 2016  : 2016 : Démission d’un Conseiller Municipal ; RD 938 : conditions de desserte du village de Sanzay ; Location des salles communales : tarification 2017; Tarifs VVF 2017 ; Tarifs communaux divers ; Pêche à l’étang de la Ballastière ; Aménagement du site de La Ballastière ; Salle de La Ballastière – subvention FEDER ; Téléthon 2016.

* 29 septembre 2016  : Adhésion de la Communauté  de communes au SMO " Deux-Sèvres Numérique " ; Fin des travaux de restructuration de la salle de La Ballastière – avenants aux marchés ; personnel communal ; Salle de La Ballastière : nouvelles tarifications ; Groupe scolaire : mise en place d’un interphone ; Projet de parc éolien ; Contrat Territorial des Milieux Aquatiques – THOUET 2011-2015 ; Restaurant « Saveurs du Sud » ; Schéma Communal de Défense Incendie ; Repas des aînés ; Partenariat avec le Lycée Edgar Pisani ; Conseil Communautaire du 04 octobre à La Ballastière ; Réunion TELETHON / Associations communales ; Concours de pêche du 18 septembre

* 11 juillet 2016  : Réalisation d’un prêt à court terme ; Fin des travaux de restructuration de la salle de La Ballastière – avenants aux marchés ; Validation des rapports de la CLECT du 13 juin ; Compte Epargne Temps ; Mise en place de structures gonflables à La Ballastière ; Opération « Adoptez Votre Patrimoine » ; DETR 2016 ; Mise à disposition de vélos ; Les Bassins du Thouet ; Rentrée scolaire 2016/2017 ; FSL ; Analyse de la dette

* 22 juin  2016 : Salle de La Ballastière – fin des travaux ; Règlement intérieur de la Salle ; Prêt relais de trésorerie ; Départ en retraite d’un agent ; Décision modificative n° 1 ; Redevance d’occupation du domaine public ; Adhésion au service optionnel \ Retraites CNRACL ; Intervention de l’Etablissement Public Foncier ; Tarifs du transport scolaire 2016/2017 ; Liaison douce entre le bourg et le site de la ballastière ; Départ en retraite de Mme GRIVAULT ; Activités liées à la réforme des rythmes scolaires ; Animations estivales ;Triathlon ; Société d’Histoire, d’Architecture et des Arts du Pays Thouarsais ; Cabine téléphonique ; Agenda d’accessibilité Programmée.

* 18 mai  2016 : CCT - modification du nombre de délégués ; Prêt relais TVA et prêt à court terme ; Tarifs CLSH ; Gestion du bar de la salle de La Ballastière ; Numérotation de voirie ; Restructuration de la Salle de La Ballastière : avenant aux marchés ; salle de la Ballastière - devis pour travaux complémentaires ; SCOT – PLUI ; Fonds de Solidarité Logement – Fonds Départemental d’Aides aux Jeunes ; Demandes de subventions ; Opération « Adoptez Votre Patrimoine » ; Commune de SAINT-MARTIN-LE-BEAU – organisation d’une souscription ; Opération « villes et villages fleuris » ; Supérette « Au Petit Panier » ; Restaurant « Saveurs du Sud » ; Démission d’une Conseillère Municipale ; Saison estivale.

* 11 avril  2016 : Compte administratif 2015 ; Affectation du résultat ; Compte de gestion 2015 ;Budget 2016 ; Prêt relais TVA et ligne de trésorerie ; Cession du véhicule IVECO ; Recensement de la population ; Restructuration de la Salle de La Ballastière : avenant aux marchésSalle de la ballastière – équipement office et bar extérieur ; Demande d’autorisation de droit de place ; Demande de subvention pour l’acquisition de matériel informatique et de logiciel pour le CLSH ; Prix des repas du CLSH ; Location de logements ; Création de postes d’agents contractuels non permanents ; Exposition d’artisanat d’art ; Semaine du développement durable ; Projets d’animations culturelles.

* 22 février  2016 : Transfert de compétence relative à l'établissement et l'exploitation du réseau à très haut débit en fibre optique ; Indemnités de fonction des Maires et Adjoints ; Comité de pilotage « Prévention Hygiène Sécurité » ; Restructuration de la Salle de La Ballastière : avenant aux marchés ; Gérance du bar de la Salle de la Ballastière ; Adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles (FDGDON79) ; Demandes de subventions ; Salle de la Ballastière : demande de tarif spécial ; Demande de cession de terrain ; Action « Adoptez Votre Patrimoine » ; Projet de spectacle déambulatoire « Le Grand Troupeau » ; Projet d’exposition de créateurs à la halle ; Projet de concert en l’église ; Contrôles des poteaux incendie ; Animation « balade thermographique » ; Remplacement d’un membre du CCAS ; Restaurant.

* 12 janvier  2016 : Défense Incendie : création de trois réserves d’eau ; Acquisitions de terrains pour l’implantation de réserve incendie ; Travaux à programmer ; Terre Saine ; Abattage d’arbres ; Nuit Romane 2016 ; Demandes de subventions ; Incinération des végétaux ; Avenir de l’Association ABC2 ; Inventaire des cours d’eau.

* 21 décembre  2015 : Convention de partenariat « ADOPTEZ VOTRE PATRIMOINE » ; Renouvellement de la convention d’assistance informatique ; Produits des concessions funéraires ; Classe numérique ; Demande de subventions ;Convention de partenariat SIGil ; DETR 2016 ; SMVT : appel à projet « LE PRINTEMPS DU THOUET » ; Loyer du restaurant ; Logement de la Poste ; caniveaux du centre-bourg ; Informations diverses (Dossier Ad’Ap ; Organisation d’un triathlon ; Nuit Romane 2016 ; Compagnie de théâtre L’OUVRAGE ; Population légale au 01/01/16) 

* 24 novembre  2015 : Restructuration de la Salle de La Ballastière ; Autorisation d'emprunt ; Taxe d’Aménagement ; Modification des statuts de la communauté de communes - transfert de la contribution contingent incendie ; Centre Communal d’Action Sociale ; Location des salles communales ; Tarifs communaux divers ; Avenant au contrat d’assurance ; Nom des habitants de la commune ; Demandes de subventions ; Cérémonie des vœux 2016.

* 13 octobre 2015 : Budget 2015 - Décision Modificative n°2 ; Validation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées dans le cadre de l’adhésion au syndicat du Thouaret puis du retour de la compétence scolaire pour le groupe scolaire « Les Adillons » , Adhésion à la charte Terre Saine  Poitou Charentes ; Transfert des biens de l’ancien SIVU d’aides ménagères ; Personnel Communal : régime indemnitaire ;  Mise à jour du PCS ; Pêche à l’étang de la Ballastière ; Informations diverses  (Salle de La Ballastière, Equipement informatique à l’école, Entretien sur le circuit touristique de la vallée du Thouet, Projet éolien)

* 17 septembre 2015 : Accessibilité formalisation de L’Ad ‘AP (agenda d’accessibilité programmée) ; Convention avec l’Etablissement Public Foncier ; Assurance statutaire du personnel communal : nouveau contrat ; Dossiers en cours : Salle Ballastière – travaux, subventions ; informatique au groupe scolaire ; Logement et bureau de Poste ; Acquisition d’un PC pour l’accueil ;  Logements locatifs disponibles ; Journée d’action du 19 septembre ; Projet « Adoptez Votre Patrimoine » ; Parcours artistique de la Vallée du Thouet.

* 30 juillet 2015 : convention avec l’établissement public foncier de Poitou-Charentes ; défense incendie à la Gennaire ; SCOT-PLUI : commissions thématiques ; demandes de subvention ; rapports annuels ; salle de la Ballastiere : réattribution du lot désamiantage ; informatique a l’école ; Repas des aînés du 29 août ; Tarifs VVF 2016 ; SMVT : Appel à projet et Label « TOURISME ET HANDICAP » ; Circuit de randonnée : proposition d’étude.

* 24 juin  2015 : Salle de la Ballastière – marchés de travaux – plan de financement ; Convention de cession des certificats d’économie d’énergie génères par les travaux de rénovation de la salle de la ballastière ; Tarifs périscolaires 2015/2016 ; Renouvellement de la convention d’adhésion au service optionnel « retraites CNRACL » du Centre de Gestion ; Festivités des 13 et 14 juillet 2015 ; Nuit Romane 2015 ; Accessibilité des Etablissements Recevant du Public ; Recensement de la population ; Informatique au groupe scolaire ; Informations diverses

* 8 avril 2015  : Compte administratif 2014 ; Affectation des résultats 2014 ; comptes de gestion 2014 ; BUDGET 2015 ; Recrutement d’un Contrat Emploi Avenir ; Convention pour le service de médecine professionnelle ; Adhésion au réseau national « ACCUEIL VELO » ; Demande de subvention ; Communauté de Communes du Thouarsais : scission des  commissions n°2 et n°3 ; Informatique à l’école ; Reprise partielle sur un bail agricole ; Loyer du restaurant ; Renouvellement du bail de la supérette.

* 4 mars 2015  : Syndicat de La Vallée du Thouet : renouvellement de la convention pour l’entretien de l’itinéraire cyclable ; Budget 2015 : Engagement de dépenses et de recettes avant l’adoption du budget ; Intégration d’une retenue de garantie ; Produits irrécouvrables ; Redevance d’occupation du Domaine Public ; Demandes de subventions ; Mur de clôture du presbytère ; Groupement de commandes « Accessibilité » ; Village de gîtes : travaux n°8 – 9 – 10 ; Ratio d’avancement de grade ; Dispositif Régional « TERRE SAINE » ; Actions « ADOPTEZ VOTRE PATRIMOINE » et Nuit Romane 2015 , Informations diverses.

* 14 janvier 2015 : groupement de commandes SIEDS ; remplacement tracteur ; diagnostic amiante salle de la ballastière ; enquête publique eolien, subventions ; CCT - contrat de prestation pour l'entretien des espaces verts ; centre de gestion - convention informatique ; adhesion à la FDGDON79 ; organisation d'un marché hebdomadaire ; informations diverses.

* 26 novembre 2014  : Salle de la ballastière – avant-projet détaillé ; Adoption de la modification du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ; Tarifs des salles ; Pêche à l’étang de la Ballastière - Règlement de la pêche ; Tarifs communaux divers ; Contrat d’assurance des risques statutaires ; CAUE – cotisation 2014 ; Reprise sur caution d’un logement ; Points sur les dossiers en cours ; questions diverses.

* 29 octobre 2014  : Projet d’implantation d’un parc éolien ; Salle de La Ballastière Avant-Projet Définitif ; Délégation d’attribution du conseil municipal au maire ; Travaux en cours et à programmer ; Nuits Romanes 2015 ; Compte-rendu de la commission «Site de la Ballastière» - sondage, alevinages.. ; Demande de subvention par l’Entente sportive le Puy-Vaudelnay.

* 17 septembre 2014 :  accord de principe projet parc éolien, groupe scolaire – centre de loisirs, CCT – appel à projets dans le cadre du CRDD, groupements de commandes, CCT– Commission n° 3 – ASSAINISSEMENT - DECHETS, travaux en cours, CCT – appel à candidature « ADOPTEZ VOTRE PATRIMOINE », travaux de voirie à BLANCHARD, aire de camping-cars, réouverture d’une aire de camping, courrier de l’association SO’KA’DANSE, demande de référencement, plantations.

* 24 juillet 2014 : projet parc éolien, réseau pluvial route Chateau Gaillard, convention transport scolaire, dispositif de Conseil en Energie Partagée, biens du SIVU, désignation de référents auprès de la Préfecture, CCT – convention pour l’entretien des espaces verts des lagunes, adhésion de la CCT au SMITED et au SMVT, tarifs village de gîtes 2015, convention d’entretien du réseau d’éclairage public.

* 20 juin 2014 : Election des délégués en vue de l’élection des Sénateurs ; délégation de pouvoir de police spéciale au Président de la CCT ; Nuit Romane du 19 juillet 2014 ; accueil d’un groupe au village de gîtes en mai 2015 ; demandes de subventions ; dossiers en cours ; réserve parlementaire ; commission communale des impôts directs.

* 20 mai 2014 : Salle de la ballastière ; Délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire ; Convention relative au pole prévention de la CCT ; aire de camping-cars ; local de rangement pour l’ASSM section so’ka’danse ; remplacement d’un agent en arrêt maladie ; Association des Classes transplantées ; désignation d’un délégué à l’Office du Tourisme ; tarifs CLSH ; festivités du 13 juillet ; informations diverses.

* 29 avril 2014 ; budget 2014 ; délégués communautaires ; amenagement aire de camping-cars ...

* 9 avril 2014 : installation des commissions communales ; indemnités des élus ; représentants des syndicats, ....

* 29 mars 2014 : installation du conseil municipal et élection du maire et de ses adjoints.