Les comptes-rendus des réunions de Conseil Municipal de 2024 à 2014 (de la plus récente à la plus ancienne) :
* 20 mars 2024 : compte administratif 2023 ; budget 2024 ; vote des taux d'imposition 2024 ; règles d’amortissement des immobilisations à compter de 2024 ; modification de la régie de recettes ; mise à jour du tableau des emplois ; facturation des charges locatives du bar de la salle de la Ballastière ; labellisation de l’étang de La Ballastière ; divers.
* 6 février 2024 : installation d'un nouveau conseiller minicipal ; fin de location de la classe modulaire ; accueil de loisirs - augmentation de la capacité d'accueil ; inscriptions scolaires - modification du formulaire ; rencontre avec les parents d'élèves ; supérette - nouveau bail commercial ; dissolution du club des ainés ; divers.
* 30 novembre 2023 : décision modificative n°2, réforme protection sociale, mise en place d’un dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes, - zone d’Accélération des Énergies Renouvelables, dossiers en cours, déploiement de la fibre, cérémonie des voeux.
* 25 octobre 2023 : tarifs 2024 gîtes, salles communales, autres ; mouvement personnel communal ; travaux local CLSH ; travaux gîtes ; divers.
* 25 septembre 2023 : Indemnité élus – baisse de l’indemnité de Madame la Maire ; ajustements budgétaires ; déploiement de la fibre ; personnel communal - évolution de postes ; assurance statutaire ; isolation de batiments communaux ; travaux écoles et accueil loisirs ; collecte des déchets ; village de gîtes ; éco_paturage ; divers.
* 22 juin 2023 : tarifs cantine 2023/2024 ; accueil de loisirs - vacances d'été ; groupe scolaire - rentrée 2023 ; journée festive ; village de gites ; stationnement des gens du voyage ; étude pour la mise en place d'une vidéo de surveillance ; .
* 15 mai 2023 : CLSH tarification 2023-2024, travaux et équipements gîtes, refonte site internet, résultats audit énergétique espace Nérika, etc.
* 13 mars 2023 : budget, taux d'imposition, emprunt pour matériel agricole, travaux, vente d'un véhicule, pose cloture à moutons site de La Ballastière .
* 20 février 2023 : réalisation d'un audit énergétique, Adhésion à l'Association de Service aux Eleveurs des Deux-Sèvres, renouvellement de l’adhésion à la FREDON 79 , éclairage public, feu d'artifice du 14 juillet, alvinage, etc .
* 14 décembre 2022 : nouveau réglement du cimetière, renouvellement des conventions d'utilisation des salles communales, validation des travaux pour l'aménagement de l'Agence Postale à l'accueil de la Mairie, étude pour le remplacement des tondeuses, validation du devis pour l'intallation d'un compteur électrique au logement de la supérette.
* 10 novembre 2022 : budget 2022 - décision modificative n°1 ; admission en non valeur ; tarifs communaux 2023 ; réseau d’éclairage public : installation d’horloges astronomiques et remplacement de lampes ; validations de travaux : groupe scolaire et chapiteau ; cimetière - nouveau règlement ; motion du conseil municipal ; dossiers en cours.
* 29 septembre 2022 : mouvements de postes personnel communal ; modification convention guinguette ; infos PLUI ; infos logements communaux ; projet repas des ainés ; dossiers en cours ; divers.
* 19 juillet 2022 : gestion de la cantine scolaire reprise par la commune et l'EHPAD ; hausse des tarifs des repas ; point personnel communal ; règlement intérieur du CLSH ; divers.
* 14 juin 2022 : avancement de grade ; suppression et création de postes ; divers points liés au personnel communal ; rentrée scolaire 2022/2023 ; cantine ; CLSH été ; dossiers enb cours ; point finances ; divers.
* 16 mai 2022 : seconde phase de travaux sur le Thouet ; dossiers en cours ; tarifs CLSH 2022-2023 ; revalorisation des CEE ; travaux de voirie ; travaux des commissions ; manifestation Equivini du 9 au 11 septembre ; divers.
* 1er avril 2022 : comptes administratifs 2021 ; résultats 2021 et affectations ; budgets 2022 ; vente d'un ensemble immobilier ; participation à l'étude financière ; dossiers ; traitement de l'eau de l'étang ; infos diverses.
* 7 février 2022 : renouvellement de 3 conventions de partenariat avec le centre de gestion ; mise en oeuvre du R.I.F.S.E.E.P. ; protection sociale complémentaire ; application de la journée de solidarité ; revalorisation des taux de rémunération des contrats d'engagement éducatif ; remplacement d'une borne incendie ; renouvellement des dossiers DETR ; numérotation de voirie ; adhésion FREDON ; reprise du restaurant ; travaux en cours ; acquisition de matériel ; Equivini 2022 ; redevance d'occupation du domaine public par les opérateurs de téléphonie ; infos, questions diverses.
* 17 décembre 2021 : Syndicat de La Losse ; Projet d'installation d'une chaudière à granulés de bois ; Recrutement de deux agents recenseurs ; Dossiers en cours (Etang, CAP Relance 2021, CLSH, Personnel Communal) ; Vente d'un lot de peupliers ; Achats de petits équipements.
* 29 novembre 2021 : installation d’un nouveau membre du Conseil Municipal ; Tarifs salles et autres 2022 ; Dissolution du budget annexe « restaurant » ; Recrutement d’un adjoint territorial d’animation. ; Mise en place d’une structure de jeu extérieur ; Restaurant : signature d’un nouveau bail. ; Divers.
* 26 octobre 2021 : Point personnel communal ; travaux gîtes ; projet nouveau Ballastière ; règlement intérieur CLSH ; repas des ainés ; remplacement véhicule utilitaire ; reprise bar Ballastière ; tarifs 2022 gîtes ; recensement 2022 ; Divers.
* 22 septembre 2021 : Logement de la poste : vente de l'ensemble immobilier ; Logement 20 rue des Ecoles ; Logement 12 place Jean Louis Noël ; Village de gîtes de La Ballastière : Travaux à programmer, Étude pour l’externalisation du ménage ; Bar de la salle de La Ballastière ; Remplacement de la chaudière fioul de la Mairie ; Accueil de loisirs : Tarification des absences non justifiées ; Point sur le personnel communal ; Cimetière : Problématique de l’entretien et Travaux de reprise de concessions ; Repas des aînés ; Défense incendie : poursuite des travaux à réaliser ; Restaurant ; Étang de La Ballastière ; Isolation des bâtiments communaux : étude en cours ; Circulation Route de la Bleuraie ; Véhicule SCUDO ; vente de bois sur pied ; Divers.
* 27 juillet 2021 : logement devant école ; rentrée scolaire ; travaux de voirie ; point personnel communal ; bilan de la journée festive du 11 juillet ; dossiers en cours ; analyse de l'eau de l'étang ; Divers.
* 08 juin 2021 : Modification budget ; Tarifs CLSH 2021/2022 ; Fonctionnement estival centre de loisirs ; Travaux au CPI ; Renouvellement du contrat d'assurances ; WIFI village vacances ; Cimetière : lancement d'une procédure de reprises de concessions ; Rétrocession d'un chemin rural à Passais ; Groupe scolaire (suivi) ; Journée festice du 11 juillet ; Dossiers en cours (étang de La Ballastière) ; ; Divers.
* 30 mars 2021 : Compte administratif 2020 ; Affectation des résultats 2020 ; Compte de gestion 2020 ; Budgets 2021 ; Création d'un poste d'adjoint administratif ; Demandes de subventions ; Reprise des ouvrages hydrauliques par les communes du Syndicat de la Losse ; Résiliation d'un bail ; Echange parcelaire ; Demande d'autorisation d'xploiter ; Vente d'une parcelle boisée ; Mobilité ; Défenses incendie ; Divers.
* 10 février 2021 : Inscription d'Elodie MULTON au monument aux morts ; Groupement d'achats et de commandes ; Syndicat de La Losse : proposition de prise en charge des ouvrages par la commune et retrait du syndicat ; Accès au Thouet : projet de cale de mise à l'eau ; Réparation et remplacement de matériels ; Site de La Ballastière : avancement des travaux de la commission ; Projet Terra Aventura ; Constitution d'un groupe de travail sur le dossier Ad'Ap ; Demandes de subventions ; Périscolaire ; Divers.
* 14 décembre 2020 : Modification des régies de recettes ; Décision modificative n°2 ; Dépôts sauvages - Tarification pour le ramassage ; Syndicat de la LOSSE : Reprise de deux ouvrages hydrauliques ; Transfert des pouvoirs de Police au Président de la CCT ; Exonération de loyers en raison de la pandémie ; Tarifications spéciales ; Cimetière ; Lignes Directrices de Gestion en matière de Ressources Humaines ; Informations, questions diverses.
* 16 novembre 2020 : Tarifs communaux 2021 ; Adoption du règlement intérieur ; Point sécurité Rue des Écoles et Route de La Ballastière ; Recensement de la population ; Étude "Éco-pâturage" ; Divers : alevinage étang, médaille de la famille, application Intramuros, Tèrra Aventura, arrêt de T'Vélo.
* 02 octobre 2020 : Défense incendie : validation de travaux et plan de financement ; Caserne des pompiers : travaux à programmer ; Travaux d'accessibilité ; Devis pour le remplacement de menuiseries ; Adhésion à la Centrale d'achat du Centre de gestion des Deux-Sèvres et au marché de mise en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ; Présentation du dispositif "Argent de Poche" ; Tarification pour la location de la salle des fêtes de La Ballastière à l'occasion des mariages ; Devis pour des travaux de curage des fossés ; Mise en place d'une réglementation pour le prêt de matériels ; Mise en place de la commission de contrôle des listes électorales ; Représentation de la commune au sein des différentes commissions communautaires ; Point sur les logements communaux ; Travaux de la commission Ballastière ; Point sur la rentrée scolaire.
* 10 juillet 2020 : Budget 2020 ; Annulation de loyers du restaurant ; Représenation de la commission à la Communauté de Communes du Thouarsais ; Conventions d'adhésion au pôle prévention de la Communauté de Communauté du Thouarsais ; validation de travaux ; Gîtes de la Ballastière : Tarification 2021 ; Dossiers en cours ; Numérotation de voirie ; Référent sécurité routière ; Proposition d'acquisition de terrain ; Information et questions divreses : 14 juillet ; Remerciements ; Retour de Sabrina Triganne ; Fonctionnement estival de la mairie ; Visite de Mme Gelé, Conseillère Départementale ; Assurance Elus ; Tirage au sort des jurés d'assises.
* 09 juin 2020 : Indemnités de fonction des élus ; Élection des membres de la commission d'appel d'offres ; Composition du Conseil d'Administration du CCAS et élection des membres ; Désignation du Correspondant défense ; Désignation des délégués Communaux au sein des organismes extérieurs ; Mise en place de commissions communales ; Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ; Délégation de compétences du Conseil Municipal au maire ; Règlement intérieur ; Réparation, remplacement de matériels ; Accueil de loisirs sans hébergement : tarifs 2020/2021 ; Remboursement ou report des acomptes ; Agent contractuel d'accueil ; Recrutement de personnels temporaires ; Groupe scolaire : Présentation du second volet du protocole de retour en classe ; Groupe scolaire : Participation à l'achat d'un cadeau de fin d'année ; Dossiers en cours au Tribunal Administratif ; Animation du 14 juillet ; Recensement de population ; Information, questions diverses : Fonctionnement estival de l'agence postale ; Plan Départemental des Itinéraires de Promende et de Randonnées ; Défence incendie à la Charpenterie, Réunion de présentation des membres du conseil municipal au personnel.
* 03 mars 2020 : Compte Administratif 2019 ; Affectation du résultat ; Compte de gestion 2019 ; Travaux du cimetière; Formation permis E ; Programme local de l'Habitat Intercommunal.
* 11 février 2020 : Instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols ; Convention de prestation de service avec le service des sports de la CCT ; Effacement de dettes ; Tarification pour le ramassage des dépôts sauvages de déchets ; Redevance d’occupation du domaine public ; Création d’un groupement de commandes pour l’hydrocurage des ouvrages ; Demandes de subventions ; Syndicat de La Losse ; Agence Postale Communale ; Projet de convention de location ; Rétrocession de terrains ; Numérotations de voirie ; Questions, informations diverses (Mise à jour d’un plan d’épandage, Suivi des extensions de réseau électrique, Rapport de vérification des poteaux incendie, Privatisation des aéroports de Paris, Coût de maintenance informatique, Proposition de l’association « Innovons ensemble pour la planète », relance du groupement de défense FDGDON79, Interventions sur logements communaux, Broyage sur placette)
* 19 décembre 2019 : Rapport d’analyse de la Chambre Régionale des Comptes ; Modification des statuts du SIEDS ; Adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d’allocations de chômage mis a disposition par le Centre de Gestion des Deux-Sèvres ; Vente d’un lot de peupliers ; Redevance d’occupation du domaine public ; Délégation du droit de pêche à l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique ; Actualisation des baux agricoles ; Analyse d’un poste de travail ; Ajustements budgétaires ; Syndicat de La Losse ; Adhésion au CAUE ; Renouvellement de l’adhésion à la FDGDON 79 ; Informations, questions diverses (Plan Communal de Sauvegarde, Bulletin Municipal 2020, Cérémonie des vœux, point sur les travaux en cours, nouveau service de collecte des déchets ménagers, transfert des activités de l’association AECESM, organisation des services pendant les fêtes de fin d’année)
* 6 novembre 2019 : décision modificative n°2 ; tarifs communaux 2020 ; adhésion a la convention de participation mise en place par le centre de gestion de la F.PT. des Deux-Sèvres dans le cadre de la protection sociale complémentaire / volet prévoyance ; PLUi - institution du permis de démolir ; Fédération Départementale de la Pêche ; création d’un groupement de commandes pour l’achat ou la location de défibrillateurs ; Location de trois terrains agricoles ; Devis de travaux de charpente ; Village de gîtes : remboursement d’une location ; Remboursement d’un prêt par anticipation ; Modification des statuts de la CCT ; Compte rendu de la réunion de la commission « Ballastière » ; Questions – informations diverses (Opération broyage sur placette ; Téléthon 2019 ; Cérémonie du 11 novembre ; Révision du Plan Communal de Sauvegarde ; Cérémonie de remise des diplômes du Brevet des Collèges ; Invitation aux « Assises du sport en Thouarsais » ; Implantation de panneaux de limitation de vitesse à Clavière ; Réunion du Conseil Municipal)
* 17 septembre 2019 : Superette - signature d’un bail dérogatoire au statut des baux commerciaux ; Recours en annulation contre une décision de non opposition à une déclaration préalable ; Refacturation de frais au restaurant ; Acquisition d’un columbarium ; Renouvellement de l’adhésion à la Fondation du Patrimoine ; Syndicat du Val de Loire – rapport d’activités 2018 ; CCT – rapports annuels 2018 ; Mise en place d’un règlement communal pour lutter contre les dépôts sauvages de déchets ; Personnel Communal - point sur les arrêts de travail en cours ; contrat groupe pour l’assurance des risques statutaires ; CCT - MODIFICATIONS DES STATUTS ; informations diverses ( PLUi, Repas des Aînés, Journées du Patrimoine, Comité du Souvenir Français, Appel à projet du Département , Mise en conformité RGPD, Collectif « signons.fr », Dossier CDAC, Campagne de communication de l’ARS, Région Nouvelle Aquitaine : plan d’actions pour les jeunes, Demande de local commercial , Mise en conformité des écoles – loi BLANQUER, Aménagement d’une nouvelle classe , Abattage d’un tilleul , MINI MUNI)
* 27 juin 2019 :Démission d’un adjoint ; avis sur le projet d’arrêté du PLUi de la Communauté de Communes du Thouarsais ; SIEDS – modification des statuts ; Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine ; modification des statuts de l’Agence Technique Départementale ID79 ; Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes : appel à contribution ; Renouvellement de l’opération « broyage sur placette » ; Contrat Enfance Jeunesse ; prolongation d’une location de longue durée dans un gîte de La Ballastière ; repas des aînés ; Festivités des 13 et 14 juillet ; Informations – Questions diverses ( Organisation estivale ; Téléthon 2019 ; Transports scolaires ; Conseil d’Ecole ; Mise en œuvre du recueil des soutiens des électeurs à la proposition de loi n°1867 visant à affirmer le caractère de service public national de l’exploitation des aérodromes de Paris)
* 23 mai 2019 : Réalisation d’un emprunt à court terme ;;fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes du thouarsais ; Décision modificative n°1 ; Travaux en cours : prestations supplémentaires ; Défense incendie à La Charpenterie ; Transport scolaire : convention de délégation de compétence ; Personnel communal : propositions d’avancements de grade ; étude pour le remplacement de la chaudière fuel de la Mairie ; Location de vélos : renouvellement de la convention ; Informations – questions diverses ( Elections Européennes du 26 mai ; Point sur le projet de reprise de la supérette ; Information du Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Locales ; 13 et 14 juillet 2019 ; Demande de stationnement d’un camion « PIZZA » ; Courrier anonyme du 25 avril ; LRAR du 10 mai )
* 10 avril 2019 : Compte administratif 2018 ; Affectation du résultat ; Compte de gestion 2018 ; Budget 2019 ; Admission en non-valeurs ; Demandes de subventions ; Contrat de fourniture de gaz ; Groupement de commandes ; Concours de pêche à la Ballastière ; Numérotation de voirie ; Mise à disposition d’un lave-linge ; Informations diverses (Présentation du nouveau dispositif de collecte des déchets ménagers ; Plan Climat –Energie ; Elections européennes du 26 mai 2019 ;Grand débat national ; Projet de concert ; Projet de valorisation des sentiers découverte)
* 20 mars 2019 : Modification des statuts de la CCT ; Protection sociale complémentaire / volet prévoyance - mandat au centre de gestion de la F.P.T. des Deux-Sèvres pour convention de participation ; Reconduction d’une ligne de trésorerie ; Commission Départementale d’Aménagement Foncier : nouvelle délibération sur les modifications juridiques de la voirie rurale ; CCT - convention pour l’entretien des espaces verts du service assainissement ; Admissions en non-valeurs ; Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine ; Renouvellement de l’adhésion à la FDGDON 79 ; Demandes de subventions ; Dossier de demande de subvention auprès de la CCT ; Réouverture du restaurant - travaux à réaliser, point sur l’évolution du dossier ; CCT - étude sur l’organisation des cérémonies civiles ; SIEDS : extension de réseau ; Convention d’assistance et de maintenance et contrat d’hébergement du logiciel Bel Ami ; Renouvellement du Certificat Individuel Applicateur de Produits Phytosanitaires en Collectivités ; Projet de reprise de l’épicerie ; Informations, questions diverses (SCOT – PLUi : enquête publique ; Logements communaux disponibles)
* 24 janvier 2019 : Commission Départementale d’Aménagement Foncier : modification de la voirie rurale ; Protection sociale complémentaire / volet prévoyance. Mandat au centre de gestion de la F.P.T. des Deux-Sèvres pour convention de participation ; Mise en conformité RGPD – mandat donné au Centre de Gestion des Deux-Sèvres ; Renouvellement de la convention d’assistance informatique ; Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine ; Soutien à la résolution du 101ème Congrès de l’Association des Maires de France ; Demandes de subventions ; Téléphonie ; TRIATHLON ; Village de gîtes - location longue durée ; Demande d’autorisation d’exploiter ; Demande de mise à disposition gratuite de la halle ; Aménagement intérieur de gîtes ; informations diverses (Maison de l’Emploi et de la Formation du Thouarsais ; Projet « Tous à la cantine- la recette du bonheur » ; Association pour le Repérage des CAncers par DEpistage en Deux-Sèvres l’« ARCANDE 79 » ; Fonctionnement de la cantine)
* 19 décembre 2018 : ORANGE : déploiement du réseau 4 G ; Restaurant : projet de reprise ; Déviation de BRION : notification des décisions de la CDAF ; Révision d’une délibération ; Village du LUC : problème d’évacuation des eaux pluviales ; EHPAD : revalorisation des tarifs de mise à disposition ; demandes de subventions ; Révision loyer du logement de la poste ; Questions, informations diverses ( Cérémonie des vœux ; Bulletin municipal ; Population légale au 01 janvier 2019 ; TELETHON 2018 ; Contrôle des installations d’assainissement non collectif )
* 22 novembre 2018 : PLUI - débat sur les orientations du PADD ; décision Modificative n°3 ; admission en non-valeurs ; tarifs 2019 pour les locations de la salle communales ; tarifs communaux divers pour 2019 ; Salle de La Ballastière : cours de danse ; Loyer du bar de la salle ; Réécriture des baux agricoles ;demandes de subventions ; Dossiers en cours – Accessibilité – Plan Communal de Sécurité ; Contrat d’Assurance des Risques Statutaires ; Compte rendu de la réunion de la Commission « BALLASTIERE » ; questions diverses (Mise à jour d’un plan d’épandage ; Contact pour l’implantation d’un distributeur de pains ; Thouet ; Sécurisation des manifestations ; Liste électorale : mise en place d’une commission électorale ; Logement communal 20 rue des écoles ; Téléthon 2018 : soirée du 7 décembre ; Panonceau publicitaire sur le site de La Ballastière).
* 27 septembre 2018 : Défense incendie à LA CHARPENTERIE ; Adhésion de la CCT au syndicat LAYON-AUBANCE-LOUETS ; Budget 2018 – virement de crédits ; CCT – rapports annuels 2017; Syndicat du Val de Loire – rapport d’activités 2017; Actualisation d’un plan d’épandage ; Remplacement du chariot électrique de la cantine ; Village de gîtes de La Ballastière – tarifs 2019 ; Validation du rapport de la CLECT du 24 septembre ; Divers devis en cours (Mur mitoyen à l’arrière du restaurant ; Parking école ; Peintures extérieures de la halle) ; Village de gîtes : lavage de couettes ; Informations – questions diverses ( Transports scolaires ; Référent Déontologie et Laïcité ; Action La Belle Circo ; Commémoration du 11 novembre ; broyage de végétaux ; Enquête publique CTMA Thouet ; ORANGE : développement du réseau 4G ; Réunion « plan vélo » ; Agence Postale Communale ; Plan Communal de Sauvegarde ; Téléthon 2018)
* 17 juillet 2018 : fonds national de péréquation 2018 – répartition entre communes et CCT ; proposition d'abandon des plans d'alignement sur les routes départementales traversant la commune ; personnel communal : modification du temps de travail d’un agent ; valeur vénale d’un terrain ; budget 2018 – décision modificative n°1 ; demande d’autorisation d’exploiter ; agence postale communale ; Gîtes de France : demande d’exonération des taxes locales pour les meublés de tourisme ; agence ingénierie départementale 79 : adhésion 2018 ; village de gîtes : annulation d’une réservation ; offre de vente à la commune de 2 parcelles ; informations diverses (étude chaudière bois ; comité de protection de l’Argenton ; projet de vente de bâtiments communaux ; groupe scolaire ; centre français d’exploitation du droit de copie ; broyage de végétaux – session d’automne ; commerçant ambulant ; secrétariat de mairie – fonctionnement estival ; mutuelle intercommunale ; tour des Deux-Sèvres Alzheimer ; mise à disposition d’un jardin ; devis pour travaux de peinture)
* 31 mai 2018 : CCT : convention pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols ; Tarifs de l’accueil de loisirs 2018/2019 ; Achat de matériel pour le groupe scolaire ; Festivités des 13 et 14 juillet ; Demandes de subvention ; Mise à jour des commissions municipales ; Questions – informations diverses (Cantine scolaire ; Triathlon ; Repas des personnes âgées ; Conseil Communautaire ; Journées Européennes du Patrimoine 2018 ; Gîtes de la Ballastière ; Motion de soutien au Comité de Bassin Loire Bretagne ; photographies aériennes ; Mise à disposition d’un jardin ; Aménagement de la RD 938)
* 23 avril 2018 : Réalisation d’un emprunt ; Ouverture d’une ligne de trésorerie ; Salle de La Ballastière : tarification à compter du 1er juillet 2018 ; Salle de La Ballastière : demande de tarification spéciale ; demande de location ; Remboursement d’acomptes de réservations de gîtes.
* 12 avril 2018 : compte administratif 2017 ; affectation du résultat ; compte de gestion 2017 ; budget 2018 ; associations caritatives du thouarsais : participation exceptionnelle ; motion de soutien à la ligne fret Niort – Thouars ; village de gîtes : tarification spéciale pour l’été ; informations diverses (broyage des végétaux ; région : programme d’aide au permis de conduire ; transport solidaire)
* 29 mars 2018 : Renonciation à une servitude de passage ; Ouverture d’une ligne de trésorerie ; Personnel communal : aménagement d’horaires ; Convention entretien des espaces verts du service assainissement ; Convention de mise à disposition de matériel par la Communauté d’Agglomération Loire Saumur Développement ; Renouvellement de l’adhésion à la FDGDON 79 ; Location de l’étang pour l’organisation de concours de pêche ; Vente de matériel d’occasion ; Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes ; Demandes de subventions ;Demande d’autorisation et d’emplacement commercial ; Problèmes de voirie – route de Château Gaillard ; Accueil de loisirs : précision tarifaire ; Informations – questions diverses (Réunion du Conseil pour le vote du budget ; Aménagement foncier ; Programmation de réunions organisées par la CCT ; Contrôle périodique des assainissements autonomes ; Fédération Nord Deux-Sèvres Force 10 ; Bulletin d’informations municipales ; Opération « zéro déchets verts » ; Rencontre interclasse le 15 mai)
* 21 février 2018 : Etude sur le potentiel photovoltaïque ; Marque « ACCUEIL VELO » ; Demande d’autorisation de stationnement ; Effacement de dettes et non-valeurs ; Redevance d’occupation du domaine public ; Rentrée scolaire 2018/2019 ; Demandes de subventions ; Remplacement de membres du CCAS ; Indemnité de gardiennage de l’église ; Sécurité routière dans la traversée du village de Clavière ; Gîtes de la Ballastière - demande de location d’avril à juillet ; Etang de la Ballastière : organisation d’un concours en 2019 ; Motion contre la nouvelle carte de la réforme des zones agricoles défavorisées ; Dématérialisation des actes ; Informations diverses.
* 13 décembre 2017 : Budget 2017 : décision modificative n° 5 ; Rythmes scolaires : rentrée 2018/2019 ; Représentation au Conseil d’Ecole ; Effacement de dettes ; CCT – rapports annuels 2016 ; Syndicat du Val de Loire – rapport d’activités 2016 ; Loyer du bar de la Salle ; Tarifs 2018 : suite ; Redevance d’occupation du domaine public ; Adhésion à l’Agence Technique Départementale « ID 79, ingénierie départementale » ; Abonnement « Panorapresse »
* 29 novembre 2017 : Modification des statuts de la CCT - transfert de la compétence eau ; Recrutement d’un adjoint technique ;Tarifs 2018 pour les locations des salles communales ; Tarifs communaux divers; Rythmes scolaires pour l’année 2018/2019 ; Acquisition de matériel et logiciel informatiques ; Partenariat avec la Fédération Départementale des Chasseurs ; Dépistage du radon dans les établissements scolaires ; Représentation de la Commune au sein de diverses instances et commissions ; Compte rendu de la réunion de la Commission « Ballastière » ; Motion pour le maintien du service des urgences et d’un SMUR à Thouars ; dossiers de demande de subventions à la CCT ; Informations – questions diverses (Téléthon 2017; bulletin municipal; aménagement foncier ;agence postale communale; départ d’agents communaux; cérémonie des vœux)
* 25 octobre 2017 : Démission d’un Conseiller Municipal ; Modification des statuts de la CCT ; Validation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 20 Septembre 2017 ; Effacement de dettes; Mise en place du Prélèvement Automatique ; Stratégie du développement éolien sur le territoire communautaire ; Rythmes scolaires pour la rentrée 2018/2019 ; Subventions et participations ; Réclamation des riverains de la route de Mont ; Téléthon 2017 ; Restaurant de la Vallée du Thouet ; Partenariat avec la Fédération Départementale des Chasseurs ; Recrutement en cours ; Devis de réparation d’une cloche de l’église ; Défense incendie à La Gennaire ; Motion de soutien à l’habitat social ; Soutien du Conseil Municipal à la motion de l’AMRF sur « l’adoption d’une Loi en faveur des communes et de la ruralité » ; Permanence décentralisée de l’Espace Info-Energie ; Etude pour la mise en place de décorations de Noël ; Mesures alternatives au « zéro phyto »
* 21 septembre 2017 : Aménagement Foncier : modification de la voirie rurale ; Accueil de Loisirs Sans Hébergement : acquisition de matériel et logiciel informatiques ; Renouvellement de l’adhésion à la cellule ; Prévention de la CCT ; Village de gîtes de La Ballastière – tarifs 2018 ; Effacement de dettes ; Fédération Départementale des Chasseurs des Deux-Sèvres ; Congrès National des Maires ; Départ d’un agent ; Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie ; informations diverses (Terre Saine ; Déchets Verts ; Site internet de la CCT ; Télétransmission des actes ; Trophée de la Communication ; Programme « inter’actions » de la CCT ; Label « Lectures Communes » ; Cours d’anglais ; Accueil de Loisirs Sans Hébergement du mercredi)
* 26 juillet 2017 : Avenir du syndicat de la Losse ; Défense incendie à la Charpenterie ; Remplacement du copieur de la Mairie ; Mesures de soutien à la rénovation énergétique de l’habitat ; Repas des aînés ; Promotion de la marque « POITOU » ; Contrat d’entretien à la salle de La Ballastière ; Abattage d’arbres ; Cantine et réfectoire scolaire ; Marché des producteurs de pays.
* 14 juin 2017 : Validation de l'inventaire des zones humides, du réseau hydrographique et des plans d'eau ; Salle de la Ballastière : nouvelle tarification ; Opération Adoptez Votre Patrimoine, distribution et vente des jeux de cartes et livrets ; Désignation d’assistants de prévention ; Formation CACES ; Demandes de participation et subvention ; Décision Modificative ; Village de Gîtes : tarification spéciale pour l’été ; Location de vélos : tarification ; Demande d’autorisation d’exploiter ; Remplacement du copieur ; Informations diverses : Pont de Taizon, Spectacle du 24 juin, Recrutement d’un agent intérimaire , Travaux en cours, Journées européennes du patrimoine, Questionnaire mobilité-accessibilité.
* 13 mai 2017 : Présentation et débat du PADD du PLUi de la CCT ; Personnel Communal : avancements de grades ; Budget 2017 : décision modificative ; Création d’une servitude de passage ; Tarifs du CLSH – 2017 / 2018 ; Logements locatifs communaux : demande de travaux ; Float-tube à l'Etang de la Ballastière ; Demande de mise à disposition gracieuse d’une salle ; Demande de subvention ; Contrat de maintenance des défibrillateurs ; Installation d’un groupe de rafraîchissement d’air ; Indemnité de gardiennage de l’église ; Facturation de travaux ; Inventaire des Zones Humides ; Informations diverses : Création de l’association Nature et Vie 79,CCT : mise en place d’une opération de distribution d’ampoules LED pour les ménages à revenus modestes, CIAS : éléments d’information concernant la mutuelle « ma commune, ma santé », SHAAPT : projets de manifestations dans le cadre du centenaire de l’armistice de 1918 ; Journées européennes du patrimoine des 16 et 17 septembre ; Elections Législatives des 11 et 18 juin ; Formations proposées par l’Association Départementale des Maires; Assemblée Générale de l'UDAF.
* 8 avril 2017 : Compte administratif 2016 ; Affectation du résultat ; Compte de gestion 2016 ; Budget 2017 ; Personnel communal ; Indemnités de fonction des élus ; Village de gîtes : labellisation VACAF ; Approbation du schéma de mutualisation ; Demandes de subventions et participations ; Admissions en non-valeur ; Projet d’avenant à la mission de Maîtrise d’œuvre pour les travaux de la salle ; Aménagement de la RD 938 : projet de modification de classement de la voirie ; Adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables ; Abonnement au dispositif PANORAPRESSE ; Concours de pêche à l’étang de la Ballastière ; Supérette et logement ; Festivités des 13 et 14 juillet.
* 11 février 2017 : Borne incendie, rue des écoles ; Visiophone aux entrées du groupe scolaire ; Salle de La Ballastière : compléments tarifaires et tarifs spéciaux ; Village de Gîtes : tarifs spéciaux ; Association Foncière de BRION-TRES-THOUET, LOUZY, SAINT-MARTIN-DE-SANZAY, SAINTE-VERGE. ; Demande d’utilisation de la chapelle de Prailles ; Remboursement de frais à l’ACCA ; Adhésion à la FDGDON 79 ; Organisation d’un spectacle le 24 juin ; Demandes de subventions ; Inventaire des zones humides ; Commission « Pont de Taizon » ; Création d’une Sous-Régie pêche àla Ballastière ; Régie PECHE : nouveau tarif ; Aménagement du site de la Ballastière ; Restaurant : reprise du fonds de commerce ; Motion pour demander zone défavorisée et ICHN pour les agriculteurs ; Informations diverses.
* 14 janvier 2017 : Restaurant : signature d’un bail dérogatoire au statut des baux commerciaux ; Modification des statuts de la Communauté de Communes du Thouarsais ; Représentation au sein des Commissions Communautaires ; Reconduction de l’opération « BOUILLES DE LECTEURS » ; Demandes de subventions ; Abattage d’un marronnier ; Contrat de maintenance de la classe numérique ; Informations diverses : Supérette ; Organisation du Conseil Municipal ; Divers aménagements de la Mairie.
* 14 décembre 2016 : Décision Modificative n° 2 ; Modification des statuts de la CCT : transfert compétences Loi Notre ; Validation du rapport de la CLECT du 14 Novembre 2016 : Attribution de compensation provisoire 2017 ; Réouverture du restaurant ; Location du logement communal de La Poste ; Demandes de subventions ; Centre de Gestion : avenant à la convention informatique ; Renouvellement de la convention d’adhésion au pôle prévention de la CCT ; Admission en non-valeurs ; Adoptez Votre Patrimoine : éditions des livrets et des jeux de cartes ; Instauration du Compte Épargne Temps ; Suppression de poste ; Bons d’achats de Noël ; Tour cycliste des Deux-Sèvres 2017.
* 9 novembre 2016 : Démission d’un Conseiller Municipal ; RD 938 : conditions de desserte du village de Sanzay ; Location des salles communales : tarification 2017; Tarifs VVF 2017 ; Tarifs communaux divers ; Pêche à l’étang de la Ballastière ; Aménagement du site de La Ballastière ; Salle de La Ballastière : subvention FEDER ; Téléthon 2016.
* 29 septembre 2016 : Adhésion de la Communauté de Communes au SMO " Deux-Sèvres Numérique " ; Fin des travaux de restructuration de la salle de La Ballastière : avenants aux marchés ; Personnel communal ; Salle de La Ballastière : nouvelles tarifications ; Groupe scolaire : mise en place d’un interphone ; Projet de parc éolien ; Contrat Territorial des Milieux Aquatiques : THOUET 2011-2015 ; Restaurant « Saveurs du Sud » ; Schéma Communal de Défense Incendie ; Repas des aînés ; Partenariat avec le Lycée Edgar Pisani ; Conseil Communautaire du 04 octobre à La Ballastière ; Réunion TELETHON / Associations communales ; Concours de pêche du 18 septembre.
* 11 juillet 2016 : Réalisation d’un prêt à court terme ; Fin des travaux de restructuration de la salle de La Ballastière : avenants aux marchés ; Validation des rapports de la CLECT du 13 juin ; Compte Épargne Temps ; Mise en place de structures gonflables à La Ballastière ; Opération « Adoptez Votre Patrimoine » ; DETR 2016 ; Mise à disposition de vélos ; Les Bassins du Thouet ; Rentrée scolaire 2016/2017 ; FSL ; Analyse de la dette.
* 22 juin 2016 : Salle de La Ballastière : fin des travaux ; Règlement intérieur de la Salle ; Prêt relais de trésorerie ; Départ en retraite d’un agent ; Décision modificative n° 1 ; Redevance d’occupation du domaine public ; Adhésion au service optionnel \ Retraites CNRACL ; Intervention de l’Etablissement Public Foncier ; Tarifs du transport scolaire 2016/2017 ; Liaison douce entre le bourg et le site de la ballastière ; Départ en retraite de Mme GRIVAULT ; Activités liées à la réforme des rythmes scolaires ; Animations estivales ; Triathlon ; Société d’Histoire, d’Architecture et des Arts du Pays Thouarsais ; Cabine téléphonique ; Agenda d’Accessibilité Programmée.
* 18 mai 2016 : CCT: modification du nombre de délégués ; Prêt relais TVA et prêt à court terme ; Tarifs CLSH ; Gestion du bar de la salle de La Ballastière ; Numérotation de voirie ; Restructuration de la Salle de La Ballastière : avenant aux marchés ; salle de la Ballastière : devis pour travaux complémentaires ; SCOT – PLUI ; Fonds de Solidarité Logement ; Fonds Départemental d’Aides aux Jeunes ; Demandes de subventions ; Opération « Adoptez Votre Patrimoine » ; Commune de SAINT-MARTIN-LE-BEAU : organisation d’une souscription ; Opération « villes et villages fleuris » ; Supérette « Au Petit Panier » ; Restaurant « Saveurs du Sud » ; Démission d’une Conseillère Municipale ; Saison estivale.
* 11 avril 2016 : Compte administratif 2015 ; Affectation du résultat ; Compte de gestion 2015 ; Budget 2016 ; Prêt relais TVA et ligne de trésorerie ; Cession du véhicule IVECO ; Recensement de la population ; Restructuration de la Salle de La Ballastière : avenant aux marchés Salle de La Ballastière, équipement office et bar extérieur ; Demande d’autorisation de droit de place ; Demande de subvention pour l’acquisition de matériel informatique et de logiciel pour le CLSH ; Prix des repas du CLSH ; Location de logements ; Création de postes d’agents contractuels non permanents ; Exposition d’artisanat d’art ; Semaine du développement durable ; Projets d’animations culturelles.
* 22 février 2016 : Transfert de compétence relative à l'établissement et l'exploitation du réseau à très haut débit en fibre optique ; Indemnités de fonction des Maires et Adjoints ; Comité de pilotage « Prévention Hygiène Sécurité » ; Restructuration de la Salle de La Ballastière : avenant aux marchés ; Gérance du bar de la Salle de La Ballastière ; Adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles (FDGDON79) ; Demandes de subventions ; Salle de La Ballastière : demande de tarif spécial ; Demande de cession de terrain ; Action « Adoptez Votre Patrimoine » ; Projet de spectacle déambulatoire « Le Grand Troupeau » ; Projet d’exposition de créateurs à la halle ; Projet de concert en l’église ; Contrôles des poteaux incendie ; Animation « Balade Thermographique » ; Remplacement d’un membre du CCAS ; Restaurant.
* 12 janvier 2016 : Défense Incendie : création de trois réserves d’eau ; Acquisitions de terrains pour l’implantation de réserve incendie ; Travaux à programmer ; Terre Saine ; Abattage d’arbres ; Nuit Romane 2016 ; Demandes de subventions ; Incinération des végétaux ; Avenir de l’Association ABC2 ; Inventaire des cours d’eau.
* 21 décembre 2015 : Convention de partenariat « ADOPTEZ VOTRE PATRIMOINE » ; Renouvellement de la convention d’assistance informatique ; Produits des concessions funéraires ; Classe numérique ; Demande de subventions ; Convention de partenariat SIGIL ; DETR 2016 ; SMVT : appel à projet « LE PRINTEMPS DU THOUET » ; Loyer du restaurant ; Logement de la Poste ; Caniveaux du centre-bourg ; Informations diverses (Dossier Ad’Ap ; Organisation d’un triathlon ; Nuit Romane 2016 ; Compagnie de théâtre L’OUVRAGE ; Population légale au 01/01/16)
* 24 novembre 2015 : Restructuration de la Salle de La Ballastière ; Autorisation d'emprunt ; Taxe d’Aménagement ; Modification des statuts de la Communauté de Communes : transfert de la contribution contingent incendie ; Centre Communal d’Action Sociale ; Location des salles communales ; Tarifs communaux divers ; Avenant au contrat d’assurance ; Nom des habitants de la commune ; Demandes de subventions ; Cérémonie des vœux 2016.
* 13 octobre 2015 : Budget 2015 : Décision Modificative n°2 ; Validation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées dans le cadre de l’adhésion au syndicat du Thouaret, puis du retour de la compétence scolaire pour le groupe scolaire « Les Adillons » , Adhésion à la charte Terre Saine Poitou-Charentes ; Transfert des biens de l’ancien SIVU d’aides ménagères ; Personnel Communal : régime indemnitaire ; Mise à jour du PCS ; Pêche à l’étang de la Ballastière ; Informations diverses (Salle de La Ballastière, Equipement informatique à l’école, Entretien sur le circuit touristique de la vallée du Thouet, Projet éolien)
* 17 septembre 2015 : Accessibilité formalisation de L’Ad ‘AP (agenda d’accessibilité programmée) ; Convention avec l’Établissement Public Foncier ; Assurance statutaire du personnel communal : nouveau contrat ; Dossiers en cours : Salle de La Ballastière : travaux, subventions ; Informatique au groupe scolaire ; Logement et bureau de Poste ; Acquisition d’un PC pour l’accueil ; Logements locatifs disponibles ; Journée d’action du 19 septembre ; Projet « Adoptez Votre Patrimoine » ; Parcours artistique de la Vallée du Thouet.
* 30 juillet 2015 : Convention avec l’Établissement Public Foncier de Poitou-Charentes ; Défense incendie à la Gennaire ; SCOT-PLUI : commissions thématiques ; Demandes de subvention ; Rapports annuels ; salle de La Ballastiere : réattribution du lot désamiantage ; Informatique a l’école ; Repas des aînés du 29 août ; Tarifs VVF 2016 ; SMVT : Appel à projet et Label « TOURISME ET HANDICAP » ; Circuit de randonnée : proposition d’étude.
* 24 juin 2015 : Salle de La Ballastière : marchés de travaux – plan de financement ; Convention de cession des certificats d’économie d’énergie générés par les travaux de rénovation de la salle de La Ballastière ; Tarifs périscolaires 2015/2016 ; Renouvellement de la convention d’adhésion au service optionnel « Retraites CNRACL » du Centre de Gestion ; Festivités des 13 et 14 juillet 2015 ; Nuit Romane 2015 ; Accessibilité des Établissements Recevant du Public ; Recensement de la population ; Informatique au groupe scolaire ; Informations diverses.
* 8 avril 2015 : Compte administratif 2014 ; Affectation des résultats 2014 ; Comptes de gestion 2014 ; BUDGET 2015 ; Recrutement d’un Contrat Emploi Avenir ; Convention pour le service de médecine professionnelle ; Adhésion au réseau national « ACCUEIL VELO » ; Demande de subvention ; Communauté de Communes du Thouarsais : scission des commissions n°2 et n°3 ; Informatique à l’école ; Reprise partielle sur un bail agricole ; Loyer du restaurant ; Renouvellement du bail de la supérette.
* 4 mars 2015 : Syndicat de La Vallée du Thouet : renouvellement de la convention pour l’entretien de l’itinéraire cyclable ; Budget 2015 : Engagement de dépenses et de recettes avant l’adoption du budget ; Intégration d’une retenue de garantie ; Produits irrécouvrables ; Redevance d’occupation du Domaine Public ; Demandes de subventions ; Mur de clôture du presbytère ; Groupement de commandes « Accessibilité » ; Village de gîtes : travaux n°8 – 9 – 10 ; Ratio d’avancement de grade ; Dispositif Régional « TERRE SAINE » ; Actions « ADOPTEZ VOTRE PATRIMOINE » et Nuit Romane 2015 , Informations diverses.
* 14 janvier 2015 : Groupement de commandes SIEDS ; Remplacement tracteur ; Diagnostic amiante salle de La Ballastière ; Enquête publique éolien, Subventions ; CCT : contrat de prestation pour l'entretien des espaces verts ; Centre de Gestion : convention informatique ; Adhesion à la FDGDON79 ; Organisation d'un marché hebdomadaire ; Informations diverses.
* 26 novembre 2014 : Salle de La Ballastière : avant-projet détaillé ; Adoption de la modification du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) ; Tarifs des salles ; Pêche à l’étang de La Ballastière : Règlement de la pêche ; Tarifs communaux divers ; Contrat d’assurance des risques statutaires ; CAUE : cotisation 2014 ; Reprise sur caution d’un logement ; Points sur les dossiers en cours ; questions diverses.
* 29 octobre 2014 : Projet d’implantation d’un parc éolien ; Salle de La Ballastière : Avant-Projet Définitif ; Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire ; Travaux en cours et à programmer ; Nuits Romanes 2015 ; Compte-rendu de la Commission «Site de la Ballastière» - sondage, alevinages... ; Demande de subvention par l’Entente sportive le Puy-Vaudelnay.
* 17 septembre 2014 : Accord de principe projet parc éolien ; Groupe scolaire ; Centre de Loisirs ; CCT : appel à projets dans le cadre du CRDD ; Groupements de commandes ; CCT : Commission n° 3 – ASSAINISSEMENT - DECHETS ; Travaux en cours ; CCT : appel à candidature « ADOPTEZ VOTRE PATRIMOINE » ; Travaux de voirie à BLANCHARD ; Aire de camping-cars ; Réouverture d’une Aire de camping ; Courrier de l’association SO’KA’DANSE ; Demande de référencement ; Plantations.
* 24 juillet 2014 : Projet parc éolien ; Réseau pluvial route de Château Gaillard ; Convention transport scolaire, Dispositif de Conseil en Énergie Partagée ; Biens du SIVU ; Désignation de référents auprès de la Préfecture ; CCT : convention pour l’entretien des espaces verts des lagunes ; Adhésion de la CCT au SMITED et au SMVT ; Tarifs Village de gîtes 2015 ; Convention d’entretien du réseau d’éclairage public.
* 20 juin 2014 : Élection des délégués en vue de l’élection des Sénateurs ; Délégation de pouvoir de Police spéciale au Président de la CCT ; Nuit Romane du 19 juillet 2014 ; Accueil d’un groupe au Village de gîtes en mai 2015 ; Demandes de subventions ; Dossiers en cours ; Réserve parlementaire ; Commission Communale des impôts directs.
* 20 mai 2014 : Salle de La Ballastière ; Délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire ; Convention relative au Pôle Prévention de la CCT ; Aire de camping-cars ; Local de rangement pour l’ASSM section So’Ka’Danse ; Remplacement d’un agent en arrêt maladie ; Association des Classes Transplantées ; Désignation d’un délégué à l’Office du Tourisme ; Tarifs CLSH ; Festivités du 13 juillet ; Informations diverses.
* 29 avril 2014 : Budget 2014 ; Délégués Communautaires ; Aménagement Aire de camping-cars ...
* 9 avril 2014 : Installation des Commissions Communales ; Indemnités des élus ; Représentants des syndicats, ....
* 29 mars 2014 : Installation du Conseil Municipal et élection du Maire et de ses Adjoints.
